Chuzelles - Plan Local d'Urbanisme

Plus d'informations sur le PLU des communes de Vienne Condrieu Agglomération

PLU de Chuzelles :

Piece 0 - Pieces administratives

Piece 1 - Notice de presentation

PIECE A-Dossier de déclaration de projet

PIECE B-Dossier de mise en compatibilité

PIECE B0-Documents administratifs

PIECE B1-Complément du rapport de présentation

Piece 4a - Zonage et autres prescriptions

Piece 4b - Plan de servitudes de mixtite sociale

Pieces 4c - Zonage de risques_aleas_dangers et nuissances

Piece 5 - Reglement ecrit

Rapport d'enquete publique

Arrêté Préfectoral du 26 novembre 1973 : Servitude d'utilité publique (SUP), carte dite "R111-3" du Code de l'Urbanisme, valant PPRN

Courrier du Préfet de l'Isère en date du 18 mai 2022 : Prise en compte du risque inondation dans l'application du droit des sols

Dossier complet avec annexes (sur geoportail-urbanisme.gouv.fr)

Délibération approbation de la modification n°1 PLU Chuzelles

Délibération : déclaration préalable pour les demandes de clôtures

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Décembre 2024

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