NOUVEAU (2024) : Déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de la commune de Chuzelles
Plus d'informations sur le PLU des communes de Vienne Condrieu Agglomération
PLU de Chuzelles :
Piece 0 - Pieces administratives
Piece 1 - Notice de presentation
PIECE A-Dossier de déclaration de projet
PIECE B-Dossier de mise en compatibilité
PIECE B0-Documents administratifs
Piece 4a - Zonage et autres prescriptions
Piece 4b - Plan de servitudes de mixtite sociale
Pieces 4c - Zonage de risques_aleas_dangers et nuissances
Dossier complet avec annexes (sur geoportail-urbanisme.gouv.fr)
Délibération approbation de la modification n°1 PLU Chuzelles
Délibération : déclaration préalable pour les demandes de clôtures