• La mairie
    • Vie municipale
      • Le mot du maire
      • Les élus
      • Conseils municipaux
      • Décisions du Maire
      • Arrêtés municipaux
      • Le budget
      • Bulletins municipaux
      • Organigramme et recrutement
      • Vienne Condrieu Agglo
      • Bureaux de vote
    • Démarches Administratives
      • Formalités administratives
      • Inscription listes électorales
      • Recensement jeunes âgés de 16 ans
      • Contacts utiles
      • Réservation de salles
      • Acte de mariage
      • Acte de décès
      • Concession cimetière
      • Déclaration des ruches
    • Police
      • Police municipale
      • Caméra mobile
      • Délinquance
      • Déclaration plainte en ligne
      • Objets trouvés
      • Déclaration détention chien catégorisé
      • Gestion des animaux
      • Rappels : arrêtés préfectoraux
      • Opération Tranquillité Vacances
      • Conciliateur de justice
    • Sécurité - Gestion des risques
      • Urgence
      • Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
        • Risques Climatiques sur la commune
        • Risques Naturels sur la commune
        • Risques Technologiques sur la commune
        • Risques Sanitaires sur la commune
        • Risques Sécuritaires sur la commune
        • Fiches réflexes
      • Document d'Information Communal sur les RIsques Majeurs (DICRIM)
      • Risques Industriels Majeurs
      • Prévention des risques majeurs
    • Infos pratiques
      • Contact et horaires de la Mairie
      • Application Telegram : alertes actualité
      • Fiche d'identité de CHUZELLES
      • Plan de la commune
      • Réseaux sociaux
      • Prévisions Météo
  • Cadre de vie
    • Urbanisme
      • Plan Local d'Urbanisme
      • Nuancier
      • Demande d’urbanisme
      • Taxe d'aménagement et d'assainissement
      • Cadastre
      • Identification préalable des réseaux
      • Cartographie du réseau électrique
      • Panne réseau téléphonique / internet
      • Raccordement aux réseaux (électricité, eau, gaz, fibre) et postal
      • État des risques et pollutions (ERP)
      • Adressage
    • Travaux - Projets - Etudes
      • En cours
      • A venir
      • Terminés
      • Déploiement fibre
      • Demande d'arrêté de police de la circulation
    • Environnement
      • Syndicat Isérois des Rivières Rhône Aval (S.I.R.R.A)
      • Collecte des ordures ménagères
      • Déchetteries
      • Gestion des végétaux
      • Nuisances sonores
      • L'ambroisie
      • Le moustique tigre
      • Le frelon asiatique
      • La chenille processionnaire
      • La tique
    • Déplacements
      • Transports desservant Chuzelles
      • Autres modes de déplacement
  • Ages de la vie
    • Santé - Solidarité
      • Covid 19
      • Hôpitaux / Cliniques / Ambulances
      • L'Agence Régionale de Santé (ARS)
      • Don du sang - EFS
      • Aide à la personne
      • Logement
      • Allocations Logement
      • Aides de l'Etat
      • Affaires sociales - CCAS
      • Conseils d'administration du CCAS
      • Santé
    • Éducation – jeunesse
      • École primaire Marie-Thé Odrat
      • Restauration scolaire
      • Garderie
      • Transports scolaires
      • Etablissements secondaires et supérieurs
      • Petite enfance / assistantes maternelles
      • Relais oxyjeunes
      • Activités périscolaires
    • Nos séniors
      • Registre Communal des personnes vulnérables (RCPV)
      • Ehpad
      • Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA)
      • Aide Sociale à l'Hébergement (ASH)
      • Autres allocations
      • Accueillant familial
      • Téléalarme
      • Plan canicule
  • Economie, culture et loisirs
    • Economie
      • Annuaire des professionnels
      • Les circuits courts
      • Agence Eco (Vienne Condrieu Agglomération)
      • Emploi et insertion
      • Marché hebdomadaire
      • Marché de Noël
    • Loisirs - Services
      • Infrastructures communales
      • Bibliothèque
      • Ludomobile
      • Piscine intercommunale
      • Tourisme
      • Equipements sportifs de Vienne Condrieu Agglomération
    • Vie associative
      • Les associations communales et intercommunales
      • Site officiel pour les Associations
      • Annonce Panneau Lumineux
      • Demande de matériel
      • Demande de débit de boisson
    • Histoire et patrimoine
      • Historique
      • Le "s" de Chuzelles
      • Patrimoine
      • Blason
      • Galerie photos
      • Fondation du patrimoine : Chapelle St Maxime

Mairie de Chuzelles

  • La mairie
    • Vie municipale
      • Le mot du maire
      • Les élus
      • Conseils municipaux
      • Décisions du Maire
      • Arrêtés municipaux
      • Le budget
      • Bulletins municipaux
      • Organigramme et recrutement
      • Vienne Condrieu Agglo
      • Bureaux de vote
    • Démarches Administratives
      • Formalités administratives
      • Inscription listes électorales
      • Recensement jeunes âgés de 16 ans
      • Contacts utiles
      • Réservation de salles
      • Acte de mariage
      • Acte de décès
      • Concession cimetière
      • Déclaration des ruches
    • Police
      • Police municipale
      • Caméra mobile
      • Délinquance
      • Déclaration plainte en ligne
      • Objets trouvés
      • Déclaration détention chien catégorisé
      • Gestion des animaux
      • Rappels : arrêtés préfectoraux
      • Opération Tranquillité Vacances
      • Conciliateur de justice
    • Sécurité - Gestion des risques
      • Urgence
      • Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
        • Risques Climatiques sur la commune
        • Risques Naturels sur la commune
        • Risques Technologiques sur la commune
        • Risques Sanitaires sur la commune
        • Risques Sécuritaires sur la commune
        • Fiches réflexes
      • Document d'Information Communal sur les RIsques Majeurs (DICRIM)
      • Risques Industriels Majeurs
      • Prévention des risques majeurs
    • Infos pratiques
      • Contact et horaires de la Mairie
      • Application Telegram : alertes actualité
      • Fiche d'identité de CHUZELLES
      • Plan de la commune
      • Réseaux sociaux
      • Prévisions Météo
  • Cadre de vie
    • Urbanisme
      • Plan Local d'Urbanisme
      • Nuancier
      • Demande d’urbanisme
      • Taxe d'aménagement et d'assainissement
      • Cadastre
      • Identification préalable des réseaux
      • Cartographie du réseau électrique
      • Panne réseau téléphonique / internet
      • Raccordement aux réseaux (électricité, eau, gaz, fibre) et postal
      • État des risques et pollutions (ERP)
      • Adressage
    • Travaux - Projets - Etudes
      • En cours
      • A venir
      • Terminés
      • Déploiement fibre
      • Demande d'arrêté de police de la circulation
    • Environnement
      • Syndicat Isérois des Rivières Rhône Aval (S.I.R.R.A)
      • Collecte des ordures ménagères
      • Déchetteries
      • Gestion des végétaux
      • Nuisances sonores
      • L'ambroisie
      • Le moustique tigre
      • Le frelon asiatique
      • La chenille processionnaire
      • La tique
    • Déplacements
      • Transports desservant Chuzelles
      • Autres modes de déplacement
  • Ages de la vie
    • Santé - Solidarité
      • Covid 19
      • Hôpitaux / Cliniques / Ambulances
      • L'Agence Régionale de Santé (ARS)
      • Don du sang - EFS
      • Aide à la personne
      • Logement
      • Allocations Logement
      • Aides de l'Etat
      • Affaires sociales - CCAS
      • Conseils d'administration du CCAS
      • Santé
    • Éducation – jeunesse
      • École primaire Marie-Thé Odrat
      • Restauration scolaire
      • Garderie
      • Transports scolaires
      • Etablissements secondaires et supérieurs
      • Petite enfance / assistantes maternelles
      • Relais oxyjeunes
      • Activités périscolaires
    • Nos séniors
      • Registre Communal des personnes vulnérables (RCPV)
      • Ehpad
      • Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA)
      • Aide Sociale à l'Hébergement (ASH)
      • Autres allocations
      • Accueillant familial
      • Téléalarme
      • Plan canicule
  • Economie, culture et loisirs
    • Economie
      • Annuaire des professionnels
      • Les circuits courts
      • Agence Eco (Vienne Condrieu Agglomération)
      • Emploi et insertion
      • Marché hebdomadaire
      • Marché de Noël
    • Loisirs - Services
      • Infrastructures communales
      • Bibliothèque
      • Ludomobile
      • Piscine intercommunale
      • Tourisme
      • Equipements sportifs de Vienne Condrieu Agglomération
    • Vie associative
      • Les associations communales et intercommunales
      • Site officiel pour les Associations
      • Annonce Panneau Lumineux
      • Demande de matériel
      • Demande de débit de boisson
    • Histoire et patrimoine
      • Historique
      • Le "s" de Chuzelles
      • Patrimoine
      • Blason
      • Galerie photos
      • Fondation du patrimoine : Chapelle St Maxime
Vous êtes ici : Accueil › Vie municipale › Conseils municipaux

Conseils Municipaux

2026

Séance du 26 janvier 2026
  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations du 26 janvier 2026
  • Procès-verbal du 26 janvier 2026
Séance du 20 mars 2026 - Election des exécutifs locaux 
  • Ordre du jour
  • Election du Maire et des Adjoints : feuille de proclamation des résultats
  • Liste des délibérations du 20 mars 2026
  • Procès-verbal du 20 mars 2026
Séance du 30 mars 2026
  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations du 30 mars 2026
  • Procès-verbal du 30 mars 2026
Séance du 27 avril 2026
  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations du 27 avril 2026
  • Procès verbal du 27 avril 2026
Séance du 22 juin 2026
    • Ordre du jour
    • Liste des délibérations du 22 juin 2026
    • Règlement intérieur du conseil municipal
    • Procès-verbal du 22 juin 2026
Séance du 28 septembre 2026
  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations du 28 septembre 2026
  • Procès-verbal à venir 

 

2025

Séance du 3 février 2025
  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations du 3 février 2025
  • Procès verbal du 3 février 2025
Séance du 19 mars 2025
  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations du 19 mars 2025
  • Procès verbal du 19 mars 2025
Séance du 7 avril 2025
    • Ordre du jour
    • Liste des délibérations du 7 avril 2025
    • Procès-verbal du 7 avril 2025
Séance du 12 mai 2025
  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations du 12 mai 2025
  • Procès-verbal du 12 mai 2025
Séance du 7 juillet 2025
  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations du 7 juillet 2025
  • Procès-verbal du 7 juillet 2025
Séance du 29 septembre 2025
  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations du 29 septembre 2025
  • Procès-verbal du 29 septembre 2025
     
Séance du 6 octobre 2025
    • Ordre du jour
    • Liste des délibérations du 6 octobre 2025
    • Procès-verbal du 6 octobre 2025
Séance du 20 octobre 2025
  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations du 20 octobre 2025
  • Procès-verbal du 20 octobre 2025
Séance du 15 décembre 2025
  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations du 15 décembre 2025
  • Procès-verbal du 15 décembre 2025

2024

Séance du 29 janvier 2024
  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations du 29 janvier 2024
  • Procès verbal du 29 janvier 2024
 Séance du 25 mars 2024
  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations du 25 mars 2024
  • Procès verbal du 25 mars 2024
Séance du 13 mai 2024
  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations du 13 mai 2024
  • Procès verbal du 13 mai 2024
Séance du 22 mai 2024
  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations du 22 mai 2024
  • Procès verbal du 22 mai 2024
Séance du 1er juillet 2024
  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations du 1er juillet 2024
  • Procès verbal du 1er juillet 2024
Séance du 30 septembre 2024
  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations du 30 septembre 2024
  • Procès verbal du 30 septembre 2024
Séance du 2 décembre 2024
  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations du 2 décembre 2024
  • Procès verbal du 2 décembre 2024

2023

Séance du 23 janvier 2023
  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations du 23 janvier 2023
  • Procès-verbal du 23 janvier 2023
Séance du 20 mars 2023
  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations du 20 mars 2023
  • Procès-verbal du 20 mars 2023
Séance du 22 mai 2023
  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations du 22 mai 2023
  • Procès-verbal du 22 mai 2023
Séance du 9 juin 2023
  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations du 9 juin 2023
  • Procès-verbal du 9 juin 2023
  • Procès verbal élection des délégués du conseil pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2023
Séance du 3 juillet 2023
  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations du 03 juillet 2023
  • Procès-verbal du 3 juillet 2023
Séance du 2 octobre 2023
  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations du 2 octobre 2023
  • Procès-verbal du 2 octobre 2023
Séance du 11 décembre 2023
  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations du 11 décembre 2023
  • Procès-verbal du 11 décembre 2023

2022

Séance du 28 novembre 2022
  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations du 28 novembre 2022.pdf
  • Procès-verbal du 28 novembre 2022
Séance du 26 septembre 2022
  • Ordre du jour
  • Liste des délibérations du 26 septembre 2022.pdf
  • Délibérations
    • D2022_34 Avis de la commune relatif au PLH de Vienne-Condrieu-Agglomération
    • D2022_35 Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 à compter du1er janvier 2023
    • D2022_36 Projet de création d'une liaison mode doux - secteur Bourrelières - acquisition foncière
    • D2022_37 Dénominations de voies privées - secteur Saint Maurice
    • D2022_38 Mise à disposition exceptionnelle de la salle La Blanchonnière à l'association "Echecs Club Corbas Mions"
    • D2022_39 Services périscolaires - mise à jour du règlement intérieur de la garderie
    • D2022_40 Adhésion de la commune au groupement de commandes formé par Vienne-Condrieu-Agglomération pour la fourniture de papier pour imprimantes, photocopieurs et autres papiers
  • Procès verbal du 26 septembre 2022.pdf
Séance du 04 juillet 2022
  • Liste des délibérations
  • Délibérations :
    • D2022_29 création poste filière artistique.pdf
    • D2022_30 prélèvement automatique des services périscolaires.pdf
    • D2022_31 mise à disposition du service ADS de Vienne-Condrieu-Agglomération.pdf
    • D2022_32 Dénomination de voiries privées secteurs rue du Verdier et rue de Saint-Maurice.pdf
    • D2022_33 adhésion au CAUE de l'Isère.pdf
  • Procès verbal du 4 juillet 2022.pdf
Séance du 09 mai 2022
  • Procès-verbal du 9 mai 2022.pdf
Séance du 14 mars 2022
  • CR Conseil Municipal du 14 mars 2022.pdf

2021

CR Conseil Municipal du 29 novembre 2021.pdf

CR Conseil Municipal du 13 septembre 2021.pdf

CR Conseil Municipal du 10 mai 2021.pdf

CR Conseil Municipal du 1er mars 2021.pdf

CR Conseil Municipal du 11 janvier 2021.pdf

 

2020

CR Conseil Municipal du 14 décembre 2020.pdf

CR Conseil Municipal du 09 novembre 2020.pdf

CR Conseil Municipal du 21 septembre 2020.pdf

CR Conseil Municipal du 22 juin 2020.pdf

CR Conseil Municipal du 27 mai 2020.pdf

CR Conseil Municipal du 19 février 2020.pdf

 

2019

CR Conseil Municipal du 4 décembre 2019.pdf

CR Conseil Municipal du 18 septembre 2019.pdf

CR Conseil Municipal du 26 juin 2019.pdf

CR Conseil Municipal du 3 juin 2019.pdf

CR Conseil Municipal du 13 février 2019.pdf

 

2018

CR Conseil Municipal du 5 décembre 2018.pdf

CR Conseil Municipal du 3 octobre 2018.pdf

CR Conseil Municipal du 6 juillet 2018.pdf

CR Conseil Municipal du 26 avril 2018.pdf

CR Conseil Municipal du 8 février 2018.pdf

 

2017

CR Conseil Municipal du 20 décembre 2017.pdf

CR Conseil Municipal du 4 octobre 2017.pdf

CR Conseil Municipal du 6 juillet 2017.pdf

CR Conseil Municipal du 29 juin 2017.pdf

CR Conseil Municipal du 17 mai 2017.pdf

CR Conseil Municipal du 12 avril 2017.pdf

CR Conseil Municipal du 15 février 2017.pdf

CR Conseil Municipal du 25 janvier 2017.pdf

 

2016

CR Conseil Municipal du 9 novembre 2016.pdf

CR Conseil Municipal du 14 septembre 2016.pdf

CR Conseil Municipal du 29 juin 2016.pdf

CR Conseil Municipal du 25 mai 2016.pdf

CR Conseil Municipal du 6 avril 2016.pdf

CR Conseil Municipal du 10 février 2016.pdf

 

2015

CR Conseil Municipal du 16 décembre 2015.pdf

CR Conseil Municipal du 30 novembre 2015.pdf

CR Conseil Municipal du 30 septembre 2015.pdf

CR Conseil Municipal du 24 juin 2015.pdf

CR Conseil Municipal du 29 avril 2015.pdf

CR Conseil Municipal du 25 février 2015.pdf

 

2014

CR Conseil Municipal du 15 décembre 2014.pdf

CR Conseil Municipal du 3 déc 2014.pdf

CR Conseil Municipal du 24 septembre 2014.pdf

CR Conseil Municipal du 25 juin 2014.pdf

CR Conseil Municipal du 23 avril 2014.pdf

CR Conseil Municipal du 09 avril 2014.pdf

CR Conseil Municipal du 28 février 2014.pdf

 

2013

CR Conseil Municipal du 13 décembre 2013.pdf

CR Conseil Municipal du 9 décembre 2013.pdf

CR Conseil Municipal du 25 septembre 2013.pdf

CR Conseil Municipal du 26 juin 2013.pdf

CR Conseil Municipal du 17 avril 2013.pdf

CR Conseil Municipal du 20 Mars 2013.pdf

CR Conseil Municipal du 13 février 2013.pdf

 

2012

CR Conseil Municipal du 5 décembre 2012.pdf

CR Conseil Municipal du 10 octobre 2012.pdf

CR Conseil Municipal du 25 juillet 2012.pdf

CR Conseil Municipal du 11 mai 2012.pdf

CR Conseil Municipal du 25 avril 2012.pdf

CR Conseil Municipal du 8 février 2012.pdf

 

2011

CR Conseil Municipal du 14 décembre 2011.pdf

CR Conseil Municipal du 5 octobre 2011.pdf

CR Conseil Municipal du 19 juillet 2011.pdf

CR Conseil Municipal du 17 juin 2011.pdf

CR Conseil Municipal du 13 avril 2011.pdf

CR Conseil Municipal du 2 février 2011.pdf

 

2010

CR Conseil Municipal du 26 novembre 2010.pdf

CR Conseil Municipal du 6 octobre 2010.pdf

CR Conseil Municipal du 20 septembre 2010.pdf

CR Conseil Municipal du 21 juillet 2010.pdf

CR Conseil Municipal du 2 juin 2010.pdf

CR Conseil Municipal du 31 mars 2010.pdf

CR Conseil Municipal du 03 février 2010.pdf

Accès Rapide

  • Plan de la commune
  • Formalités administratives
  • Bulletins municipaux
  • Restaurant Scolaire
  • Urgences
  • Contactez la mairie
  • Commercants Artisants
  • Associations
  • Professionnels de Santé

Évènements

Année précédenteMois précédentAnnée suivanteMois suivant
Septembre 2023
Lun Mar Mer Jeu Ven Sam Dim
1
2
3
4
FC Sévenne : Assemblée générale
20:00
salle Festive du pôle culturel de Serpaize
Date : 2023-09-04
5
Sport Fitness Chuzelles : Assemblée générale
19:00
La Blanchonnière
Date : 2023-09-05
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
Accueil des nouveaux arrivants et des nouveaux nés
18:00
La Blanchonnière
Sur inscription en mairie par email à mairie@chuzelles.fr ou au 0474579097
Date : 2023-09-15
16
17
18
19
20
21
22
23
Chuzelles Histoire et Patrimoine : Journée du patrimoine
Chapelle St Maxime
Date : 2023-09-23
24
25
26
27
28
29
30
Mairie de Chuzelles

Mairie de Chuzelles

1, place de la mairie38200 Chuzelles

04 74 57 90 97

Envoyez-nous un email

Horaires d'ouverture

mardi et jeudi de 8h30 à 11h30

mercredi et vendredi de 15h45 à 18h45

Restez connectés

suivez-nous sur...

Contact | Copyright 2026 Mairie de Chuzelles | Conception : Commission Communication